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Marques déposées par Gerard CIGANA
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Domaine du Moulin Neuf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Moulin Neuf
Gerard CIGANA

Numéro de dépôt :
3817696
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Domaine du Moulin Neuf de Gerard CIGANA

Présentation de la marque Domaine du Moulin Neuf

Déposée le 24 mars 2011 par Gerard CIGANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Moulin Neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Gerard CIGANA domicilié(e) Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard CIGANA domicilié(e) Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque Domaine du Moulin Neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Moulin Neuf est expirée depuis le 24 mars 2021.

Gerard CIGANA a également déposé les autres marques suivantes : Château les Mondines , Château Larouy , CHATEAU LACOSTE , Château Brochon


Gerard CIGANA - Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Gerard CIGANA - Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Sauternes.